Patrick Mignault

Patrick Mignault est membre du barreau du Québec depuis 2002 et professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 2012. Il a une formation pluridisciplinaire en droit, finance et actuariat. Il détient un baccalauréat en droit, une maîtrise en administration des affaires (finance) et une maîtrise en mathématique (actuariat) de l’Université Laval, ainsi qu’un doctorat en droit de l’Université de Montréal. Ses travaux de recherche portent sur les thèmes de la gestion des risques, la gouvernance et la régulation des activités financières. Il s’intéresse plus spécifiquement aux régimes de retraite, aux produits financiers complexes et à l’encadrement des nouvelles technologies dans le secteur financier. Il est également membre du Comité consultatif des consommateurs de produits et utilisateurs de services financiers de l’Autorité des marchés financiers.

Coordonnées

Publications

Patrick Mignault (coll.) dans Nicole Lacasse (dir.), Droit de l’entreprise, Montréal, Éditions Narval (4 dernières éditions)

Articles, chapitres d’ouvrage, actes de colloque

Suzanne Comtois et Patrick Mignault, « Pour une régulation collaborative de l’énergie au Canada », dans Sophie Lavallée et Pierre Issalys, Vastes mondes – Études en l’honneur du professeur Denis Lemieux, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2018, p. 79-120.

Patrick Mignault, « La gestion du risque d’entreprise », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau (dir.), Introduction au droit des affaires, 2e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018, p. 107-127.

Patrick Mignault, « Une théorie de l’agence des régimes complémentaires de retraite », (2016) 62(1) Revue de droit de McGill, p. 111-156.

Patrick Mignault, « Innovation financière : un contrôle a priori est-il devenu un mal nécessaire », (2015) 49(2) Revue juridique Thémis, p. 527-565.

Patrick Mignault, « L’exercice du pouvoir dans les sociétés (la gouvernance d’entreprises) », dans Les pouvoirs dans les sociétés, Association Henri-Capitant, Journées chiliennes 2012, tome LXII, Bruxelles, Brulant et LB2V éditeurs, 2013.

Patrick Mignault, « Droit, gouvernance d’entreprise et efficience des marchés financiers » (2013) 43 R.G.D. 237.

Patrick Mignault, « Le comité de retraite et le contrôle des problèmes de transfert de risques dans les régimes à prestations déterminées », dans Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal, Éditions Thémis, 2013, p. 119-139.

Nicole Lacasse, Patrick Mignault et Johanne Morneau, “Case Study: Undergraduate Academic and Career Success at Université Laval”, dans Susan Gotheil & Clayton Smith, SEM in Canada: Promoting Student and Institutional Success in Canadian Colleges and Universities, Washington, AACRAO Publications, p. 259-288.

Arthur Oulai, Serge Kablan et Patrick Mignault, « Transactions commerciales internationales de la PME », dans Charlaine Bouchard, Droit des PME, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2011, p. 433-466.