Arthur Oulai

Arthur Oulai est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et responsable du programme de baccalauréat-maîtrise en droit et sciences de la vie. Il mène présentement un projet multidisciplinaire intitulé « Le nouveau droit québécois de la cyberconsommation : projet de guide de conformité et de site modèle », en collaboration avec le professeur Serge Kablan de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval. Ses intérêts de recherche portent sur l’harmonisation dans le traitement juridique des risques reliés aux transferts électroniques de fonds à caractère commercial (sujet de thèse).

Le professeur Oulaï est membre du Centre d’études en droit économique (Faculté de droit, Université Laval).

Coordonnées

Publications

Ouvrages et directions d’ouvrage

Les usages : l’autre droit de l’entreprise, Paris, LexisNexis, 2014, sous la direction de Pierre MOUSSERON (co-auteur avec Marie Bourdeau, Aurélie Brès, Lise Chatain-Autajon, Philippe Grignon, Serge Kablan, Sébastien Praicheux et Lucie Vincens).

Articles, chapitres d’ouvrage, actes de colloque

Arthur Oulaï, « La protection du consommateur numérique : les acteurs à l’appui des autorités régulatrices », dans Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais,Le consommateur numérique : une protection à la hauteur de la confiance?, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, pp. 321 à 345.

Serge Kablan, Arthur Oulaï et Mouhamadou Sanni Yaya, « Convention de l’Union africaine sur la cybersécurité : Plaidoyer pour un dépassement des traditions », (2016) 3 Revue de droit des affaires internationales 267-305.

Serge Kablan, Arthur Oulaï et Emma Elliott, « Legal Aspects of Accessibility and Usability of Online Public Services », Electronic Commerce Review, 2015, 10.1007/s10660-015-9186-3 (Digital Object Identifier).

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le prêt entre particuliers par Internet », (2014) 44 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 463-530.

Arthur Oulaï, « La place du consentement dans l’encadrement de la cyberpublicité au Canada » dans Pierre-Claude LAFOND, (dir.), La publicité, arme de persuasion massive : les défis de l’encadrement législatif, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012) p. 123-171.

Marc Lacoursière et Arthur Oulaï, « Le financement des PME à capital fermé » dans Charlaine BOUCHARD (dir.), Droit de la PME, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 257-296.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Patrick Mignault, « Transactions commerciales internationales de la PME » dans Charlaine BOUCHARD (dir.), Droit de la PME, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 433-466.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « La formalisation du devoir d’information dans les contrats de cyberconsommation : analyse de la solution québécoise » (2009), 54 Revue de droit de McGill, 627-668.

Serge Kablan et Arthur Oulaï, « L’essence des approches du droit cyberspatial et l’opportunité de la co-régulation » (2009) 39 Revue Générale de Droit, p. 89-156.

Arthur Oulaï, Serge Kablan et Édouard Onguéné, « Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique », (2008), 20 Electronic Journal of Digital Enterprise, p. 98-130.

Arthur Oulaï, « La détermination du moment de l’achèvement du virement : l’apport de l’Article 4A du Uniform Commercial Code », (2006), 21 Banking & Finance Law Review 215-261.